Avec ou sans TVA selon adresse de livraison (France, Suisse, UE, Canada…)

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Bonjour,

J'ai un souci pour améliorer ma configuration de TVA ; en fait, je ne sais pas comment faire.

Actuellement, ma configuration applique la TVA en France (FR) et pour l'Union européenne (UE) ; et elle ne l'applique pas pour mes clients résidant en Suisse. Cela fonctionne bien. Sauf que parfois un client suisse ne se fait pas livrer en Suisse, mais en France, ou bien il commande un produit immatériel qui sera obligatoirement "consommé" en France, à savoir une prestation de services.

Le problème est donc double :
Premièrement, certains de mes clients suisses demandent une livraison en France. Ma configuration leur applique une exonération de TVA sur la base de leur adresse client (facturation) ; mais je dois leur réimputer la TVA française de 20% car la livraison des produits est effectuée en France. Je suppose qu'une zone de taxe basée sur l'adresse de livraison doit pouvoir régler ça.

Deuxièment, certains produits immatériels (des stages de loisirs créatifs) sont, par leur nature même, "consommés" en France, et je dois appliquer la TVA française, quel que soit le pays d'origine du client. Je suppose là aussi qu'une zone de taxe basée sur l'adresse de livraison doit pouvoir régler ça.

Comment configurer ma TVA pour gérer cette petite embrouille ? Est-ce qu'en spécifiant une zone de taxe principale de type "livraison" je peux régler ça ?

Pour l'instant, comme j'ai peu de cas de figure, je gère ça a posteriori, en modifiant les commandes et en demandant un paiement complémentaire. Mais si ça prend de l'ampleur (client en Suisse, au Canada et autres pays hors UE), ça va devenir délicat.

Merci de votre aide.

PS :
Désolé, je suis encore en 2.6.4, car après passage en version 3, j'avais trop de problèmes et pas assez de temps pour les résoudre. Je m'y remettrai courant 2017, mais pour l'instant, la boutique en 2.6.4 fonctionne très bien.

nicolas wrote: créez une méthode de livraison avec un maximum de poids à 0.001 et un override de zone de taxe pour la France

nicolas wrote: 1. Pour votre premier problème, vous avez justement l'option "Type of address used for tax" dans la configuration qui permet de faire en sorte qu'HikaShop se base en priorité sur l'adresse de livraison ou l'adresses de facturation.

Bon, je m'étais réjoui un peu trop vite

Tout fonctionne bien la plupart du temps, mais…

J'ai un mode de livraison gratuit, et un mode de livraison "Enlèvement à l'atelier", qui forcent correctement l'adresse de l'atelier et la TVA française associée. J'ai testé avec une adresse en Suisse, séparément pour un produit "physique" ou pour un produit "virtuel". Ça marche.

Mais ça se complique lorsque les 2 types de produits se retrouvent mélangés dans le même panier. Un produit "virtuel" sera consommé en France. Un produit "physique" sera expédié en Suisse avec un mode d'expédition standard par colis. Et là, je me retrouve avec tout le panier sans TVA.

Est-il possible d'avoir certains produits sans TVA, ainsi que les frais d'expédition associés (produits "physiques" expédiés en Suisse), et en même temps un produit (parfois deux) avec TVA française (et pas de frais d'expédition) (produit "virtuel" consommé en France) ?

Bonsoir,

Tout fonctionne maintenant comme je le voulais

grapce aux catégories de taxe et règles de taxe associées, tout est OK selon le pays de résidence des clients. Et j'ai quand même utilisé les autres méthodes, qui me permettent de forcer une adresse de livraison dans le cas des stages.

Merci pour votre aide précieuse.